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#1 2008-03-31 23:17:17
Re: Revenus de remplacement
Bonjour,
Je suis à la recherche des montants des revenus de remplacement pour lesquels le contribuable ne doit pas payer d'impôt et ce, pour les revenus de 2007, exercice d'imposition 2008.
Où peut-on trouver cette information  sur le net ?
Merci d'avance et meilleures salutations
Hors ligne
#2 2008-04-01 10:22:51
- Jojo
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Re: Revenus de remplacement
Cela n'existe pas en tout cas comme la question est formulée !
Par contre, il y a abattement d'impôt de 1.718,76 € proportionnellement à un maximum de 19.050,00 € (Montants exerciec fiscal 2007)
Les montants 2008 (Je n'ai pas le temps de chercher) sont dans la loi de finances.
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