Les actifs immatériels non comptabilisés

numidia · 2008-07-10 18:35:12

Bonjour,

S.V.P. voulez-vous m'aider à comprenddre on entend quoi par "qu'elles aient été comptabilisés ou non" dans le cas suivant :

En matière des plus-valus le régime fiscal porte généralement sur les actifs immobilisés qui sont utilisés pour la profession. sont considérés comme tels :

1 - ...;

2 - ....;

3 - les actifs immatériels immobilisés comme la clientèl, le goodwill, les brevets,... qu'elles aient été comptabilisés ou non

Est-ce que dans le cas de la non comptabilisation les montants de ces actif n'apparaissent pas dans le bilan ?

Merci beaucoups de votre aide.

jempy · 2008-07-10 21:36:10

Vous devriez être beaucoup plus précis dans les termes que vous utilisez, on doit déchiffrer l'objet de votre question .

S'il s'agit de la définition des immobilisations affectées à l'exercice de l'activité professionnelle pour le calcul des plus-values (art 41 CIR 92), cela signifie que les immobilisations incorporelles constituées pendant l'exercice de l'activité professionnelle sont toujours affectées à l'exercice de l'activité professionnelle peu importe qu'elles soient comptabilisées ou non à un compte de l'actif.

numidia · 2008-07-10 22:18:36

Excusez moi, j'avoue que j'étais pas plus précis.

il s'agit bien de la définition des immobilisations affectées à l'exercice de l'activité professionnelle pour le calcul des plus-values (art 41 CIR 92).

je vous remercie de votre réponse et je vous remerice encore si vous m'expliquez par un exemple on entend quoi par "non comptabilises à un comptes de l'actif"

Est-ce que dans le cas de la non comptabilisation les montants de ces actif n'apparaissent pas dans le bilan ?

Jojo · 2008-07-11 06:38:19

La langue française est pourtant claire : non actés veut dire non écrits donc on ne voit rien !

Un exemple simple : lorsque vous avez créé une société, après un certain temps, vous avez une clientèle régulière ...
Ce n'est écrit nulle part ! Pourtant c'est un actif ...
Lorsqu'on vend la société, c'est un (parmi beaucoup d'autres) des critères qui peuvent servir à la valorisation.