amortissement terrains de tennis

hittiche · 2005-02-07 12:57:04

Quel taux d'amortissement annuel préconiseriez-vous pour des terrains de tennis ?
Je précise que les terrains ne sont pas couverts.
Je ne parle pas non plus, bien sûr, des équipements tels que poteaux, filets, mobilier mais uniquement de la construction du terrain et des clôtures.
Merci pour vos réponses éclairées.^^o

Jojo · 2005-02-07 13:26:56

En qualité de contrôleur, je vous déclare tout de go que ce n'est pas amortissable car c'est un bien de jouisssance ...

En qualité de fiscaliste, j'amortirais en DIX ans car tout le monde sait que l'entretien d'un terrain de tennis est chose difficile, draînage, souplesse, etc.

Par contre, attention, l'implantation d'un terrain de tennis entraîne ipso facto la révision du revenu cadastral du bien ... et cela peut faire mal ...
Idem pour les piscines, d'ailleurs ! (C'est la raison pour laquelle je n'en ai pas !)

michmich · 2005-02-07 13:34:39

Question élémentaire, allez-vous en faire de l'exploitation, notamment de la location ?

Quel est le revetement : brique pilée ou surf. synth.

J'ai déjà eu une expérience !

LUPIN · 2005-02-07 13:48:49

s'agit-il de l'acquisition du bien ou de son aménagement?

A mon avis, acquisition = non; aménagement = x%( en fonction de l'occupation prévisible et des travaux à réaliser pour le maintenir en bon état). D'autre part, s'il s'agit d'un terrain à batir (exemple commune d'UCCLE) on pourrait imaginer une réduction de valeur.....

hittiche · 2005-02-07 14:00:42

Il s'agit de terrains en terre battue aménagés par une SPRL sur un terrain appartenant à un tiers.
Je pense que l'on pourrait envisager l'amortissement sur la durée du bail ?

f · 2005-02-07 14:13:26

Et quel est l'objet social de la SPRL ?

Jojo · 2005-02-07 14:37:13

Naturellement bémol par rapport à ma réponse; puisque vous êtes locataire, au maximum, sur la durée du bail, limitée à 9 ans.

Attention aux ATN !!!

hittiche · 2005-02-07 15:33:28

l'objet social a un rapport direct avec la pratique du tennis.
Les terrains sont parties intégrantes de l'exploitation.

f · 2005-02-07 15:55:57

Vu l'objet social, et à défaut d'autres éléments, je ne vois pas le problème majeur qui empêcherait un amortissement de la construction des terrains et de leurs aménagements (genre 18 ou 27 ans pour amortissement des travaux de construction (gros oeuvre, terrassement, etc) (genre bail emphythéotique donc)

Ssi bail de 9 ans, cela me semble être un peu mince comme durée et elle ne passera pas pour +sieurs raisons:
* même si locataire pourrAIT amortir sur durée du bail ... le fisc aurait tôt fait de requalifier certains montants vers l'IPP, car je suppose que du côté du gérant (ou des gérants) ou associés, figure(nt) le ou les futurs joueurs ...
* après 9 ans, les terrains seront loin de valoir zéro.

Par contre, si le bail de 18 ou 27 ans (9 ans ne me plaît vraiment pas ici ...) prévoit qu'au terme, le bailleur récupère les terrains construits dans leur état à ce moment et sans contrepartie/-valeur, que le bail est gratuit pour le locataire, à charge pour lui de l'aménager et de l'entretenir au mieux ... c'est tout-à-fait jouable.

J'arrête ici car il faut avoir plus en mains comme éléments, genre: une contruction appartenant à qui, jouxte-t-elle ledit terrain ? Si oui, qui y habite ? etc etc etc

BonS choix !

Jojo · 2005-02-07 16:06:30

Mon cher f,

je ne suis pas très d'accord; il s'agit ici de la mise en oeuvre sur terrain d'autrui ... PREEXISTANT.

Je pressens qu'il ne s'agit pas de la construction d'un NOUVEAU complexe sportif.
Je maintiens que j'amortirais en 9 ans. Même si le bail est un 9,18, 27 ans ...

Par ailleurs, les ATN doivent être envisagés dans le cas où ...

f · 2005-02-07 16:21:08

Bien cher jojo,

je vous lis bien et comprends votre point de vue. Mais je n'ai pas lu dans la question ou après qu'une infrastructure préexiste. Si c'est le cas, je me rallie à votre position car ce sera alors une réparation durable plutôt qu'un aménagement/construction.

Pour les 9 ans, je vais être plus clair, veuillez m'excuser: non que la durée soit interdite ou follement courte mais bien que si les signataires du bail ne s'entourent pas des plus grandes précautions juridiques (genre location de fonds de commerce ...), la requalification / la théorie de la simulation qui serait éventuellement invoquée par l'Etat ou encore d'autres réjouissances bien juteuses, serait tant de dommages à gérer. Prudence, prudence.

> Hittiche : dossier intéressant à plus d'un titre. Bon "amusement" ! C'est avec ce genre de dossier que la vie de comptable est "riche".

hittiche · 2005-02-07 18:39:01

dossier "riche" en effet mais qui n'enrichit pas nécessairement le comptable.
Dossier confus de toute façon pour lequel j'ai demandé des compléments de documents (copie du bail notamment).
Le terrain semble appartenir à un ex-associé, ex-gérant.
Il s'agit d'un rachat de parts à l'associé qui lui a succédé.
Avec, en prime et après examen des comptes, l'interférence avec les articles 332 & 333 du C. Soc.
C'est pourquoi j'ai exigé qu'il y ait rapport spécial du gérant et AGE et qu'il y ait lrecours à un juriste pour la rédaction de la convention de cession.
Dans ce dossier il vaut mieux ne pas dormir.

-Edité le: Lundi 7 février 2005 à 17:39 par hittiche-

-Edité le: Lundi 7 février 2005 à 17:40 par hittiche-

f · 2005-02-07 18:43:52

Effectivement cher Hittiche !

yikes yikes yikes pas conseillé. Bonne chance !

f · 2005-02-07 21:34:21

Ouch casta, "la beauté de notre beauté" ... respect Monseigneur ... wink

SD · 2005-02-07 22:07:21

Waouuuuu Casta permet moi de le dire quel beau poète il est vrai le sujet me laisse dans l'admiration. Très beau.

Jojo · 2005-02-08 11:02:23

Quel est cet excellent fiscaliste ?

Fiscalus · 2005-02-08 11:51:16

Prcfbe, ton château c'est au Lichtenstein non? Là, ils amortissent en 3 ans les châteaux, en 2 les voitures et en 6 mois les portefeuilles titres aux porteur.

Soyons sérieux que diable!

f · 2005-02-08 12:02:27

Oui, sérieux, mais pas toujours et pas trop wink

Jojo · 2005-02-08 16:41:24

"Un gourou qui s'a trompé" ... pas de réaction(s) ?

Ils sont tous morts d'un infarctus ....

Quelle responsabilité !

balou · 2005-02-08 19:11:19

Hé, Jojo, je suis encore là: Gourou de la bonne humeur!

C'est génial de voir que vous aimez les dossiers "hors normes". Continuez ainsi (mais dormez un 'chtit peu quand-même!).

Amitiés :bj: :toudou:

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