Optimisation amortissment capital

Arkadin · 2005-06-21 14:48:23

Bonjour,

Il y a déjà eu quelques sujet à ce propos, mais bcp plus spécifique que ma question, donc je la repose rapidement.

Dans le cadre d'un emprunt à 50/50, est-ce que les amortissements de capital sont également à mettre 50/50, ou bien je peux les répartir comme je veux entre mon épouse et moi-même, quitte à ce que l'un des deux soit à 0 pour la rubrique x355? Y a-t-il un minimum à respecter?

Merci d'avance

Arkadin

Lethum · 2005-06-21 16:17:29

Merci de préciser votre contrat de mariage et qui est propriétaire du bien.

Arkadin · 2005-06-21 16:27:27

voici voila,

- le contrat de mariage est: Séparation de biens.
- nous avons acquis le bien à 50/50

merci

Lethum · 2005-06-21 16:34:04

Pour ma part, libre répartition selon les autres revenus :

B. Répartition des amortissements en capital d’emprunts hypothécaires contractés solidairement et indivisément pour construire, acquérir ou transformer une habitation commune

28. Lorsque plusieurs contribuables ont contracté solidairement et indivisément un emprunt hypothécaire pour construire, acquérir ou transformer une habitation en indivision, chaque co-emprunteur peut en principe (aux conditions et dans les limites fixées par la loi) bénéficier de la réduction d’impôt pour le montant des amortissements en capital réellement payés, au prorata de sa part de propriété dans l’habitation.

29. En dérogation à ce principe général, le n° 145 5/25, Com.IR 92, prévoit toutefois que les amortissements en capital d’emprunts hypothécaires contractés solidairement et indivisément par des conjoints pour construire, acquérir ou transformer une habitation dans laquelle ils ont tous deux un droit de propriété, peuvent être pris en considération dans leur chef suivant le mode de répartition déterminé par les intéressés.

30. Puisqu’à partir de l’exercice d’imposition 2005, la condition relative à la seule habitation en propriété, visée à l’art. 14517, 1°, CIR 92, doit s’envisager par conjoint (dorénavant un conjoint peut avoir droit à la réduction majorée pour épargne-logement alors que l’autre conjoint n’a droit qu’à la réduction pour épargne à long terme – v. n°s 26 et 27), la règle qui figure au n° 29, suivant laquelle les conjoints peuvent répartir entre eux les amortissements en capital d’un emprunt solidaire et indivisible de la manière qu’ils souhaitent, ne pourra s’appliquer, à partir de l’exercice d’imposition 2005, que dans les cas où les conjoints ont tous deux droit à la réduction pour épargne-logement, ou tous deux droit à la réduction pour épargne à long terme.

En d’autres termes, la libre répartition des amortissements en capital dont il est question ci-avant ne sera possible que si, au moment de la conclusion de l’emprunt hypothécaire, l’habitation pour laquelle l’emprunt a été contracté :

soit était la seule habitation en propriété pour les deux conjoints;

soit n’était la seule habitation en propriété pour aucun des deux conjoints;

soit était la seule habitation en propriété pour un des conjoints et pas pour l’autre, mais ils revendiquent tous deux la réduction pour épargne à long terme.

Arkadin · 2005-06-21 16:37:11

merci, je pense que le point 29. donne réponse à ma question.

quoique le point 30 nuance la facilité de la chose:

au moment de la contraction de l'emprunt, cette habitation était la seule habitation à nos DEUX noms, par contre, j'en avais déjà une à mon nom propre qui est donc tout a fait indépendante de mon épouse, comme le sont les amortissement en K qui se trouvent donc en 1358.

Quid donc...? :s

Lethum · 2005-06-21 16:53:26

La réponse est dans le point 30.

Soit votre épouse bénéficie de l'épargne logement et pas vous (épargne à long terme) soit vous déclarez tout en épargne à long terme pour tous les deux pour pouvoir répartir. Cela nécessite une simulation sur un programme approprié.

Arkadin · 2005-06-21 17:00:05

ce qui en clair veut dire que sur base des hypothèses suivantes:

Ammor. K habitation 1 (seul proprio): 1000
Ammor. K habitation 2 (proprio à 50/50): 1000

nous aurions:

1355: 0
2355: 1000
1358: 1000
2358: 0 (pas droit car pas partie prenante à l'emprunt/proprio).

Est-ce juste?

Lethum · 2005-06-21 17:15:00

Je dirais :

1355 : capital limité emprunt 1
1358 : solde capital emprunt 1 (si plafond 1355) + capital limité emprunt 2

2355 : capital limité emprunt 2
2358 : solde capital emprunt 2 (si plafond 2355).

OU, si répartition 358:

1355 : capital limité emprunt 1
1358 : solde capital emprunt 1 (si plafond 1355) + capital limité emprunt 2

2358 : capital limité emprunt 2

BISI · 2005-06-21 18:02:36

ET pour les intérêts (code 138), est-ce le même raisonnement ?

Lethum · 2005-06-22 07:57:48

CARTESIEN+ a écrit:
Simplification.
Elle existe depuis les revenus 2004.
Et vous compliquez.
Comprenez-vous la signification du DECUMUL INTEGRAL?
Si vous aviez compris (en lisant les notices par ex.) vous ne poseriez plus de questions (tordues et inutiles).
A moins qu' il faille vous expliquer la notion concernée.
Mais en ce cas, ne comptez par sur Ca+

Cartesien+,

Je comprends mal le ton de votre intervention...il n'y a pas de questions inutiles et encore moins l'obligation d'y répondre si vous ne le voulez pas.

Lethum.