FINASSET 3.3.0.0

#1 2015-06-23 21:19:46

dave
Membre
Inscription : 2006-07-10
Messages : 32

Revenues immobiliers dans le cas de 2 habitations propores

Dans les code 106, si j'ai 2 habitations

Habitation A: en travaux de janvier a Juin. J'Emménage en Juillet
Habitation B: Habite de Jan a Juin. Inoccupé de Juillet a Octobre. Vendu en Novembre

Comment remplir 106? Ma compréhension est

DE Janvier a Juin: Rien car Habitation A est en travaux et que B est habitation propre (donc exonérée)
De juillet a Octobre: Habitation A est exonéré car habitation propre et je déclare B pour le RC prorata temporis
De novembre a Décembre: Rien pour A car habitation propre et Rien pour B car vendue

Merci pour vos éventuels commentaires

Dave

Hors ligne

#2 2015-06-23 21:39:48

jempy
Membre
Inscription : 2005-03-27
Messages : 968

Re : Revenues immobiliers dans le cas de 2 habitations propores

Exact si A est une nouvelle construction

Hors ligne

#3 2015-06-23 22:17:44

dave
Membre
Inscription : 2006-07-10
Messages : 32

Re : Revenues immobiliers dans le cas de 2 habitations propores

Merci
et si A est en rénovation (pas nouvelle construction) il faudrait inclure le RC de A pour la periode Jan Juin?

Hors ligne

#4 2015-06-23 22:50:00

jempy
Membre
Inscription : 2005-03-27
Messages : 968

Re : Revenues immobiliers dans le cas de 2 habitations propores

Oui (le RC avant transformation)

Hors ligne

Pied de page des forums