- Contributions : Récentes | Sans réponse
#1 2005-11-18 16:03:44
- Lily
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Re : vente d'une maison avec plus-value
bonjour à tous,
je me demandais si lorsque l'on revend une maison avec une plus-value celle si est taxée, pour une personne physique ? lors de la revente on n'a plus de frais de notaire, ... ceux ci sont pour l'acheteur ? merci ?
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#2 2005-11-18 16:38:45
- Jojo
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Re : vente d'une maison avec plus-value
La vente endéans les cinq ans peut entraîner la taxation de la plus-value.
Il peut y avoir dérogation pour la maison occupée (SA maison) par le propriétaire.
Lors de la revente, il n'y a pas de droit d'enregistrement pour le vendeur.
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#3 2005-11-18 19:06:13
- jempy
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Re : vente d'une maison avec plus-value
Autre précision : taux de taxation (en cas de taxation of course) : 16,5 % + ipp/com
Réponses valables uniquement si l'immeuble n'a pas été affecté à une activité profesionnelle par le propriétaire #lol#
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#4 2005-11-19 14:30:39
- Lily
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Re : vente d'une maison avec plus-value
il n'a pas été affecté à un usage professionnel, mais comme je suis indépendante, j'ai dû donner mon numéro de tva dans l'acte d'achat. ca change quelque chose ?
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#5 2005-11-19 14:44:39
- jempy
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Re : vente d'une maison avec plus-value
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