Sportifs résidents

euroman · 2006-01-16 13:03:20

Bonjour,

Pour les sportifs non-résidents, un impôt libératoire de 18 % est prélevé sur le revenu qui leur est octroyé lors de leur passage sur le sol national.
Concernant maintenant les revenus des sportifs résidents en Belgique et non liés par un contrat de travail, est-ce que les gains obtenus lors d'une performance occasionnelle sont taxables ? Si oui, sous quelle rubrique ? Et à quel taux ?

Merci d'avance à tous ceux qui peuvent m'éclairer et bonne journée.

Fiscus · 2006-01-16 22:37:20

Revenus belge ou revenus optenus à l'étranger ?

Taxables, il le seront. Mais peut-être exonérés selon les bases de la convention préventive de double imposition.

euroman · 2006-01-18 13:18:17

Considérons le cas d'un sportif résident et amateur qui, occasionnelement, décroche la timbale à une compétition sur notre bon vieux sol national. Le prix est une somme coquelette d'argent comme par exemple 1000 € ?

Fiscus · 2006-01-18 14:19:52

Taux normal belge.

Mais l'organisateur du tournoi doit prélever le précompte professionnel. (Pour les résidents ou les non-résidents)

euroman · 2006-01-22 21:39:29

Il ne peut s'agir d'un revenu professionnel puisqu'il est tout ce qu'il y a de plus occasionnel. Pour moi, il s'agit d'un revenu divers. J'aurai souhaiter avoir confirmation du taux de 33 % à appliquer sur les revenus divers.

rosi · 2006-01-23 00:29:59

Moi aussi je vais considérer celà comme des revenus divers cités à l'art.90,1° du CIR et imposés distinctement à 33% (art.171, 1°, a) du CIR).

Fiscus · 2006-01-23 09:38:09

Personnellement, un sportif vit entre autres des compétitions qu'il pratique.

Je ne vois donc pas pourquoi le caractère de revenus divers devrait être appliqué dans ce cas de figure.

f · 2006-01-23 10:16:35

@Fiscus : à priori, l'exemple est un "prix" comme un Molière du Sport quoi.

Il ne s'agit donc pas à proprement parler de revenus. Par contre, si le sportif est invité à se produire et reçoit un cachet, il s'agira bien d'un revenu.
Divers ou pas : c'est une autre question, dépendant de la qualité de chaque sportif considéré isolément.

jempy · 2006-01-23 11:33:22

Le fait que cela soit un prix n'enlève rien au caractère éventuellement imposable.

L'art 90, 2° CIR92 prévoit d'ailleurs l'imposition de certains prix comme revenus divers à condition qu'ils ne soient pas considérés comme des revenus professionnels.

Il est d'ailleurs évident que les prix que gagnent nos joueuses de tennis dans des grands tournois sont imposés comme des revenus professionnels. Il en va de même pour les prix récompensant leurs prestations globales (ex le mérite sportif)

Maintenant revenus divers (art 90,1° ou 2°) ou revenus professionnels ? Cela dépend des conditions d'exercice de l'activité sportive : répétition des épreuves, types d'épreuve (internationale, nationale, locale), sport individuel ou collectif, présence d'un entraineur personnel, moyen mis en oeuvre, etc.

Au fait, de quel prix s'agit-il ? et dans quelle discipline sportive ?