Merci beaucoup.
Je me rends compte que je n'ai pas précisé que le client est belge. Je suppose que cela ne change rien en fait ...

Bonjour,

Un client de la fiduciaire pour laquelle je travaille a fait une prestation de service lors d'un séminaire en Suisse. A l'époque, il avait appliqué de la TVA. Suite à un contrôle fiscal, son client lui demande une nouvelle facture sans TVA.
Personnellement, je pensais que la TVA ne devait pas être appliquée car la prestation de service s'est faite en Suisse. Par contre, je ne trouve pas l'article précis du code TVA. Pourriez-vous m'aider ?
Merci d'avance.

Bonfond,

Je me suis inscrite pour des activités informatiques (site web, programmation, ...).

J'ai téléphoné au gichet d'entreprise (j'en ai essayé deux) et ils m'ont dit que je devais passer chez eux, ce que j'ai fait.
On a rempli des papiers avec mon type d'activité, quand j'ai démarré, ...
Puis, j'ai effectivement dû passer au bureau de TVA pour "activer" mon numéro.  Je leur ai aussi téléphoné, mais ils ont aussi dit que je devais d'abord passer par le guichet d'entreprise.

C'est pour cela que je n'ai pas bien saisi l'intérêt de ces fameux guichets d'entreprises. Mais ce n'est pas grave, quelque chose a dû m'échapper.

Pulsar,

dans les écritures que tu expliques pour le leasing :

     Lors de la conclusion du contrat :
     25xxxx (pour le montant total htva)
     à 17xxxx (pour le monatn à + 1 an)
     à 42xxxx (pour le montant à - 1 an)
     
     Lorsque tu reçois les facture, tu as :
     42xxxx (montant htva)
     411xxx (50% de la tva)
     65xxxx (les intérêts)
     à 440xxx fourniss.

Que fais-tu des 50% de TVA qui ne sont pas déductibles dans cette deuxième écriture ?

Merci d'avance.

Bonjour,

Je me perds dans la TVA et ses taux pour l'Horeca.
Pour les bars, le taux des ventes de tous les types de consommations (alcool ou soft) est bien de 21%. Mais pour les restaurants, tous les produits consommés sont-ils aussi à 21% ? Est-ce que cela dépend du lieu de consommation ?
Pour un "stand" avec distribution de boissons lors d'une fête quelconque, y a-t-il un autre taux ? #ko#
J'ai déjà été voir sur plusieurs sites, mais les infos sont contradictoires.
Merci pour votre aide précieuse.

Bonjour Luna,

Après avoir regardé dans le règlement de travail que j'ai reçu d'une société d'intérim il est précisé que si tu as remis un certificat médical et si tu as prévenu dans les délais (deux jours ouvrables) l'employeur et l'utilisateur de ton absence tu devrais avoir droit au salaire garanti. Si cela n'a pas été fait, tu n'y aurais en principe pas droit.

Quoi qu'il en soit, si j'étais toi j'appellerais mon bureau d'intérim pour en avoir la certitude.

Bien à toi,
Natacha

Bonjour.

Je pense qu'en France les mentions légales sur les factures sont légèrement différentes des notres.
Quand je recevais ce genre de factures, je la renvoyais en demandant une facture sans TVA et en expliquant brièvement (un peu comme tu viens de le faire) pourquoi.
Il se peut par exemple que celui (celle) qui a fait ta facture ait été distrait.

Voici déjà une première idée...

:pBonjour,

Une personne belge qui a vécu quelques années en France vient de rentrer en Belgique. Lors de son séjour en France il a uniquement perçu les dividendes d'une société américaine. En France, il n'a jamais reçu de déclaration d'impôts.
Maintenant qu'il est de retour en Belgique, l'état lui envoie les déclarations IPP pour les années où il résidait en France (2001 et 2002).
Je suis devant un noeud car je ne vois pas comment les remplir (d'autant que je ne sais pas pourquoi, elles sont en néerlandais). Je n'ai jamais vu un cas pareil. #ko#
J'avais pensé renvoyer les deux déclarations avec "Néant" et en joignant une lettre expliquant que pour ces années il était résident français.
Pourriez-vous me dire si c'est une bonne solution ? Ou m'en suggérer une meilleure ?

Merci d'avance. 

Merci beaucoup pour vos réponses. 8|