Voiçi ma source :

http://www.socialsecurity.fgov.be/faofat/adg_vos_droits/fr/frm_vos_droits.htm

Voir au point 4.4.4

Bien à vous.

Etonnant, on en parle même dans le bouquin de Test-Achat, que cette subtilité n'est point connu mais ce qui m'intéresserait s'est ce formulaire 276 C3.

Bien à vous

Pourtant cela exciste

Mais j'ai l'art de dénicher des documents Top secret au sein de l'administration voir sujet dand le domaine de la TVA concernant les nouvelles constructions.

Mais sérieusement, cela n'est pas top secret mais juste assez récant pour mettre les contrôlleurs en difficulté de répondre par manque de connaissance dans le domaine.

Bonne chance

Maxdal,

Dans les papiers que tu a reçu par la TVA pour constituer ton dossier, on fait mention que tu doit donc fournir des attestation de preuve pour les traveaux réalisés par tes soins.

Théoriquement, sur tes traveaux, la TVA ne sait pratiquement pas te faire des problèmes si tu a ta facturation de marchandises qui correspond à ton métré.

Tu pourrais avoir des problèmes sur les entreprises qui ont facturé.
Donc, avant de rentrer ton dossier, je te conseille de reprendre contact avec toutes les entreprises qui t'on facturer un travail avec marchandise et tu leur demande, si c'est encore possible, qu'ils rajoutent sur vos 2 factures le fait que tu a participer également.
Avec cela, tu les mettra en difficulté car la TVA ne sait pas bien chiffrer ton travail et de là n'a aucun argument pour te ponctionner du pognon.

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En ce qui me concerne, aucune nouvelle de la TVA.

on attend toujours ce B57 avec impatience.

Casta, merci pour ta contribution.

Je regarderais tout cela ce week end pour voir si cela m'est favorable ou non.

Les contours autour de la maison pour accès (en clinckers)

Bonjour tout le monde,

Aujourd'hui donc entrevue avec la TVA.
Discution ferme des 2 côtés (1h30)

On va revoir, suite au infos que j'ai fourni, le relevé mais l'administration campe sur ces positions dans le sens que, elle a avoué que leur calcul sont fait sur base d'une estimation au métre carré et donc ......

J'attend dans les prochains jours, un nouveau relevé de régularisation.
Je leur ai montré que cela ne me dérangeais nullement d'aller plus loin dans la procédure en exposant plusieurs argument juridique et j'avoue que la personne était plutôt déstabilisé dans le sens qu'elle ne s'attendait sûrement pas de ma part à cette situation.
Je lui ai parlé de l'instruction B57 en faisant semblant d'en connaitre le contenu et cela là quand même fort perturber. Je lui citait des passages et elle s'empréssait de vérifier dans ce fameux document.
Donc, il exciste bien....

Plus d'infos dans les prochains jours.....

Gara,

merci pour ta contribution à cette rubrique.
Dans le cas des tiers en litige, qui m'aide et m'oriente dans les conseils, il n'ont plus de nouvelle de la TVA depuis 2 ans.
Cela confirme bien que la TVA n'est vraiment pas fier d'aller exposer devant les tribunaux, son drôle de façon de calculer d'ou cette instruction secrète B57.

Je vois un fiscaliste cet après midi.

Excatement Super Nana,

Mon entrepreneur à été controlé pour l'année de construction de mon bâtiment, et aucune problème pour l'administration de la TVA des socièté.
Le prix qu'il a appliqué sur mon batiment son pratiquement semblable au prix qu'il faisait pour la sous traitance de l'entreprise cléf sur porte BLAVIER bien connu dans la région liègeoise.

Donc, si cela passe pour la TVA des sociètés apparement cela ne passe pas lorsque le particulier est contrôlé.

Ceci dit, comme je l'explique plus haut, cela ne m'intonnerait pas qu'il y ai acharnenement abusif sur mon dossier (voisinage contrôleur des contribution).
Cela conforte également ce sentiment car par un tiers qui à eu un contact indirect avec le service qui m'a contrôlé, on lui a fait comprendre qu'il y avait des pressions sur mon dossier pour que je passe à la caisse.

Merci à toi Super Nana.

Je me pose également les même question que toi; cela est vraiment idiot....

A suivre

Super nana,

je n'ai jamais dit que j'étais taxé sur ma main d'oeuvre; je suis taxé sur la différence qu'il font sur leur estimation totale du batiment et mes factures avec leur calcul de main d'ouvre qu'il font.
Relis tout le sujet, je l'ai mainte fois écrit.

En ce qui concerne tes conseils, c'est excatement ma ligne de conduite en ce qui concerne les postes facturés par entrepreneurs.Je n'ai que 3 postes comme mentionné plus haut.(maçonnerie G.O., toit et chassîs).
Tout le reste à été réalisé par mes soins et en famille.

Mais le malaise viendrait du poste maçonnerie.
J'ai un devis qui correspond bien à la facturation, une attestation de mon architecte qui m'a vu réaliser certaines choses et traveaux ainsi qu'un écrit de l'entrepreneur qui se décharge de certains traveaux comme par exemple founiture des hourdis mais placement et coullage par le maitre d'ouvrage, ect ....

Des voisins peuvent également attesté et conforté ces attestations mais faut-il être acermenter pour avoir plus de poids.

Je tiens à préciser que la facturation en maçonnerie est relativement bon marché mais mon entrepreneur me dit qu'à l'époque c'estait les prix qu'il pratiquait également avec la socièté BLAVIER et qu'il n'a jamais eu de problèmes de se genre même après avoir été controlé plus années de suite.

Voila tout ce que je puis dire en espérant que F-Bonfond aura des nouvelles de cette fameuse instruction B57. Il aura fallu que je passe par ce forum pour mettre à jour des pratiques ocultes de la TVA avec leur instruction que même les comptables ou fiscalistes n'avaient pas connaissance.

Tout n'est certainement pas clair dans les méthodes , c'est pour cela que le dérapage est de mise certaines fois.