BELCOFIN 3.0.0.0.

#1 Re : TVA » TVA pour L'Horeca - AR du 30.12.2009 » 2010-10-10 15:16:19

Bonjour Messieurs,

Pourriez vous me dire si un commerçant dans le secteur de  l'horeca, qui dépasse le 10% de recettes Horeca HTVA boissons exclus, doivent facturer la vente des boissons comme le café, thé, jus, coca à 21% à la place de 6%, si consommation sur place?
Merci d'avance pour vos commentaires.

#2 Re : Impôts des Sociétés » facturation km » 2010-10-01 23:36:45

ok.  c'est mieux à savoir.

merci pour votre réponse.

#3 Re : Impôts des Sociétés » facturation km » 2010-10-01 19:36:10

Bonjour Messieurs,

Pourriez-vous me faire parvenir vos opinions par rapport au problème suivant:

Un employé d'une société X, reçoit par sa société un véhicule, avec ce véhicule l'employé il effectue des Km pour une société Y ou est gérant.

Peux t'il facturer les km à sa propre société, par la partie professionnelle alors qu'il n'est pas le propriétaire du véhicule en question?

Ce oui,  à combien peux t’il facturer le Km?

Merci d'avance pour vos remarques...

#4 Re : TVA » REGLEMENTATION FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA POUR LES CAFETIERS » 2010-09-26 23:13:29

Merci beaucoup pour vos réponses.

Pourriez vous me donner un article ou en parle que un commerçant avec le régime forfaitaire il n'est pas dans l'obligation de détenir une caisse enregistreuse ou dans livre de caisse?

Pourriez vous me faire un exemple explicite ou le forfait tva peux différencier du forfait ipp?

#5 Re : TVA » REGLEMENTATION FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA POUR LES CAFETIERS » 2010-09-26 20:24:28

Je suis d'accord avec RDACPT.

Dans mon cas, en parle de régime de petits cafetiers, car le CA de l'année 2009 des boissons froides 'bières, eaux..), ne dépasse pas, 17.400€ HTVA et aussi car le cafetier en questions à respecter tous les autres points en régime de petits cafetiers.

Pour les bières en fûts le coefficient est de 2.45 en pour les boissons froides et chaudes et de 3,2.

Pour les boissons alcoolisées, le produit imposable de la vente est calculé en multipliant, par sorte de boissons alcoolisées, le nombre de bouteilles achetées par le nombre de consommations par bouteille stipulé ci-après et par le prix unitaire au verre :

• Bouteilles d’une contenance ce de 1L, 97cl et 96cl = 20 consommations ;

• Bouteilles d’une contenance de 75cl et 70cl = 15 consommations ;

• Bouteilles d’une contenance de 50cl = 10 consommations

La question est de savoir si ce le prix d'achat HTVA qui doit être multiplié par son coefficient ou le P.A TVAC?

Exemple: achats bières en fûts = 50€ TVA et 60,5€ TVAC
-Je dois multiplier x 2,45 le montant de 50€ ou de 60,5€?

Exemple : Achat de 10 bouteilles d’alcools d’une capacité d’un litre, de marque J&B à 100€HTVA et 121€ TVAC

-Je dois faire l’opération suivante : 10 x 20 x Prix unitaire au verre TVAC ou HTVA ???

Concernant le problème d'un support comptable comme justificatifs, le contrôleur pourrai exiger de voir les tickets de caisse (LES Z), pour vérifier si les recettes Z sont supérieure ou pas au forfait en question?

Merci d’avance pour vos remarques

#6 Re : TVA » REGLEMENTATION FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA POUR LES CAFETIERS » 2010-09-26 19:56:50

Je suis d'accord avec RDACPT.

Dans mon cas, en parle de régime de petits cafetiers, car le CA de l'année 2009 des boissons froides 'bières, eaux..), ne dépasse pas, 17.400€ HTVA et aussi car le cafetier en questions à respecter tous les autres points en régime de petits cafetiers.

Pour les bières en fûts le coefficient est de 2.45 en pour les boissons froides et chaudes et de 3,2.
Pour les boissons alcoolisées, le produit imposable de la vente est calculé en multipliant, par sorte de boissons alcoolisées, le nombre de bouteilles achetées par le nombre de consommations par bouteille stipulé ci-après et par le prix unitaire au verre :
• Bouteilles d’une contenance ce de 1L, 97cl et 96cl = 20 consommations ;
• Bouteilles d’une contenance de 75cl et 70cl = 15 consommations ;
• Bouteilles d’une contenance de 50cl = 10 consommations

La question est de savoir si ce le prix d'achat HTVA qui doit être multiplié par son coefficient ou le P.A TVAC?

Exemple: achats bières en fûts = 50€ TVA et 60,5€ TVAC
-Je dois multiplier x 2,45 le montant de 50€ ou de 60,5€?
Exemple : Achat de 10 bouteilles d’alcools d’une capacité d’un litre, de marque J&B à 100€HTVA et 121€ TVAC
-Je dois faire l’opération suivante : 10 x 20 x Prix unitaire au verre TVAC ou HTVA ???
Concernant le problème d'un support comptable comme justificatifs, le contrôleur pourrai exiger de voir les tickets de caisse (LES Z), pour vérifier si les recettes Z sont supérieure ou pas au forfait en question?

Merci d’avance pour vos remarques

#9 Re : Code des sociétés. » Vendre véhicule dans société » 2010-09-25 00:20:26

J'ai eu 2 fois le cas et vue la bonne fois et la logique du prix de vente le problème ca ce pas posé : BIEN SURE DANS MES EXPERIANCES.

Il existe aucunes lois, qui interdisent de vendre son propre véhicule à sa propre société, au moment qu’en reste dans la légalité.

Bien sure, vaux mieux faire appelle un reviseur, pour éviter des possibles complications.

Comme dit Comptalux, Le rôle du réviseur n'est pas de vous donner une valeur mais d'attester que la valeur donnée est réelle ce dans un but de protection des tiers.


Ps: Mr Jojo, pourriez vous répondre à la question que je posé sur la réglementation en matière de tva forfaitaire? Je tiens de préférence à vos remarques qu’ils me semblent toujours très prudents.  Merci d'avance.

#10 Re : Code des sociétés. » Vendre véhicule dans société » 2010-09-24 21:55:42

Si vous voulez économiser l'argent du reviseur d’entreprise, exceptionnellement, Il s'agit d'attendre l'exercice comptable suivant de votre société, et ensuite, vous pourriez la vendre sans problèmes, à condition que le prix de vente soit logique.
Bien sure, la procédure par défaut, ce de faire appel un reviseur d’entreprise, mais je peux vous assurer que vous auriez aucuns problèmes lors d’un contrôle pour cette fois ici.
Je vous conseil également d’annexer à la facture de vente une copie du journal du  moniteur de l'automobile avec le prix réel du marché de l’année en question.

Bien à vous.

#11 Re : TVA » REGLEMENTATION FORFAITAIRE EN MATIERE DE TVA POUR LES CAFETIERS » 2010-09-24 21:05:22

Bonjour Messieurs,

Pourriez vous m'expliquer si un petit cafetier en régime forfaire doit obligatoirement détenir un livre de caisse ainsi que une caisse enregistreuse dans son commerce?

Le cafetier risque d’avoir un rejet de la comptabilité en cas de contrôle fiscale ?

Je pense que ca devrait être obligatoire un livre de caisse en support à la comptabilité, mais pas une caisse enregistreuse avec un double rouleau.

Pour le calcule du produit, ce le prix d’achat TVAC  qui doit être multiplié par sont coefficient ou se le montant HTVA de l’achat ? Je pense que ca devrait être le montant TVAC, mais je préfère voir vos remarques.

Dans l’attente de vous lire, je vous remercie d’avance pour vos remarques.

#12 Re : TFE et question scolaires » ecritures titres-services??? » 2010-04-02 17:14:23

Mr Jojo,

Pensez-vous que ces écritures en mode simplifié peuvent être comptablement correctes et surtout défendables?

Les mouvements du chiffre d'affaire, caisse et client débiteur sodexo sont correctes  selon ma logique.

Je vais ajouter un libellé pour chaque compte pour permettre d’analyser les historiques et les mouvements des comptes  de l’exercice comptable.

Grace aux libellés pour répondre à Mr Accro, je pourrai verifier à chaque cloture mensuelle la concordence des titres services prestées, envoyées et payés.

Vous pensez qu'il faudra ajouter plus d'écritures intermédiaires?

Merci d'avance pour votre réponse.

#13 Re : TFE et question scolaires » ecritures titres-services??? » 2010-04-01 22:57:40

Bonjour,

Pourriez-vous me confirmer si les écritures suivantes sont correctes?

MODE SEMPLIFIE ecritures titres services

1-Prestations (journal caisse)

57... caisse TS                                      100
à 70....  Chiffre d’affaire                                  100


2-Lors de l'envoi des TS à l'encaissement (journal caisse)

400 débiteur sodexo                    100
à 57.... caisse TS                                              100


3-Paiement (journal banque fortis)

55... banque                                     100
à 40.... débiteur sodexo                                  100

Merci d'avance.

#14 Re : TVA » application de la nouvelle réglementation TVA 2010 » 2010-03-21 14:09:14

Relation B2B : entre 2 assujettis exonérés au pas, mais toujours assujettis

1)    Voir s’il s’agit des prestations entre 2 assujettis : dans votre cas oui, car vous êtes 2 assujettis exonérée par l’article 44.

2)    Voir le lieu du preneur des prestations, selon la nouvelle législation en matière de TVA du 01/01/2010: La TVA est d'application dans le lieu du preneur.

3)    Voir  si le siège économique de votre société est en Belgique et si les prestations sont fournis à un établissement stable de l’assujetti situé en un lieu autre que l’endroit où vous avez peut être établi le siège de votre activité économique, le lieu des prestations de services est l’endroit où cet établissement stable est situé : (QP n°498 du 28/05/2009 : voir contrat, bon de commande, facture et paiement) : Dans votre cas c’est en Belgique.

4)    La société Allemande doit vous facturer ces prestations HTVA (système de report de perception obligatoire inséré dans la Directive 006/112/CE), elle doit aussi mentionner dans ces factures : TVA AQUITTER PAR LE COCOTRACTANT OU AUTOLIQUIDATION OU REVERSE CHARGE avec la référence du pays de la Belgique suivante : ART. 196 DIRECTIVE 2006/112/CE.

5)    Vous devez vous rendre dans le contrôle TVA ou vous dépendez et demander de vous assujettir pour ses types de prestations par une déclaration spécial (formulaire 604 a)

6)    Il vous reste que déposer votre déclaration TVA trimestrielle en Belgique et de payer la TVA de 21% au compte courant de l’administration TVA : 679-200.3000-47

Bien à vous

Exceptions : Article 53
Le lieu des prestations de services ayant pour objet des activités culturelles, artistiques, sportives, scientifiques, ..........est l’endroit où ces activités sont matériellement exercées : en Allemagne dans votre cas, si vous vous trouvez dans cette exception.

#15 Re : TVA » TVA cocontractant » 2010-02-23 13:20:56

Si la société de nettoyage est assujetti à la TVA comme de logique,   vous devez appliquer la tva du par le co-contractant.

Bien à vous

#16 Re : Emplois Comptables » Sous-traitant ou intérimaire? » 2010-02-19 00:21:57

Je ne pas toujours compris, le pourquoi vous repondez à chaque fois.

La question (pour la réception de mon cv)ce  n'était pas pour vous, car vous m'avez jamais demandé de vous envoyer mon cv, mais pour BRUSSEL1.

Pourtant c'est facile à comprendre.


Vai a lavorare che é meglio, scanza fatigue che non sei altro.


Bien  vous.

#17 Re : Emplois Comptables » Sous-traitant ou intérimaire? » 2010-02-18 20:40:35

Bonjour Monsieur,

Vous avez reçu mon curriculum vitae?

Bien à vous

#18 Re : TFE et question scolaires » Titre service » 2010-02-18 20:39:08

PAS DE DECLARATION TVA A FAIRE!

EXONERATION AUSSI AU NIVEAU DE LA DEDUCTION.

#19 Re : TFE et question scolaires » Titre service » 2010-02-13 01:08:00

Bonjour Jojo,

Un SPRL de type titres et services qu'elle est exonéré pour ses prestations de la tva grâce à l’article 44, § 2, 2° du Code de la taxe sur la valeur ajoutée, dans la déduction de la tva est exonéré également?

Elle doit rentrer une déclaration tva?

Merci d'avance

#20 Re : Emplois Comptables » Sous-traitant ou intérimaire? » 2010-02-11 16:14:07

Pour rappel, la responsabilité totale, du contrôle de ma gestion, ainsi que la supervision des dossiers et la signature est engagée par un expert-comptable qui correspond à tous les critères de Loi du 22 avril 1999.

Mon rôle ce limite, à gérer les dossiers de A à Z et ensuite sont transféré à chaque début du mois  à un  expert-comptable. La plus part des fois, les dossiers sont traités dans la fiduciaire de mon amie expert-comptable (qui m’a formé).
La lettre de mission est signée par l'expert-comptable et les clients.
Quand je vous dit que je gère 15 PME, ce pour vous faire comprendre que après plus de 3ans d'expérience en fiduciaire (comme comptable employé et indépendant gestionnaire de dossier), je suis plutôt autonome et capable, donc les 25€ l’heure, comme vous a déjà  répondu MR BRUSSEL1 , peuvent dans la possibilité qu’il soit mon maître de stage et que je suis autonome et capable, être mérité.

Je tiens également à m’excuser si j’été directe avec vous !

Je suis certain que si je travaillerai pour vous , vous serai content des mes prestations.

Bien à vous.

#21 Re : Comptabilité des ASBL » Note frais et Kilometres » 2010-02-10 19:23:26

Je suis pas fâché du tout.

Je trouvé juste votre réponse.

Je vais retenir votre conseil pour la majuscule.


Bonne journée.

#22 Re : Comptabilité générale » Rajouter son numéro de TVA à la main sur une facture » 2010-02-10 00:20:57

OUI JE CONFIRME.

VOUS POUVEZ AJOUTER LE NUMERO DE TVA A LA MAIN ET  VOUS POUVEZ RECUPERER LA TVA CAR LA DEPENSE EST FAITE DANS LE BUT D ACQUERIR ET CONSERVER DES REVENUS PROF.

VOUS DEVEZ JUSTE INFORMER LE CONTROLLEUR TVA AVANT ET VOUS FAIRE FAXER UN ACCORD.

JE DEJA CONNU DES CAS SIMILAIRES DANS MA CLIENTELLE

#23 Re : Comptabilité des ASBL » Note frais et Kilometres » 2010-02-10 00:11:11

MR ACCRO A RAISON.

LE DOCUMENT JUSTIFICATIF PRESENTE TOUS LES INFORMATIONS POUR POUVOIR ETRE COMPTABILISE MAIS 0,40€/KM DEPASSE LE BAREME LEGAL.

BIEN SURE SI LE PLAFOND EST DEPASSE (125€) IL FAUDRA ETABLIR UNE FICHE, MAIS LORS D'UNE AG OU LORS D'UN CONTROLE, L'INDEMINITE POURRA POSER UN PROBLEME AUX GERANTS (INDEMNITE TROP ELEVE) ET AU CONTROLLEURS (BAREME LEGALE DEPASSE).

#25 Re : Emplois Comptables » Sous-traitant ou intérimaire? » 2010-02-09 23:14:20

Mr Comptalux,

Vous ne devez pas vous inquiéter pour moi et mes dossiers. Nous sommes toujours en ordre à chaque contrôle fiscal.

Désolé pour le français, mais j'habite en Belgique depuis 5ans et en plus j'ai écrit  très vite sans me relire dans le forum.

Quant vous parlé de vous installer comme médecine, vous êtes plutôt extrémiste.

Un acte médical ce fait dans l'immédiat, par contre la comptabilité ca peux bien  se faire sur l'immédiat et après être SUPERVISE PAR UN EXPERT-COMPTABLE AVANT D'ETRE CLOTUREE.

Mais bon, chez nous en dis que ce plus facile de se faire entendre par un sourd que par quelqu'un qui veux pas entendre.

Plaisir d'avoir discuté avec vous.

Bien à vous

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