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#1 Re: Impôts des personnes physiques » Taxes assimilées aux timbres » 2006-05-24 11:57:40

Bonjour,

Ma question est la suivante:

Qu'entend-on par "timbre" et à quoi sert ces taxes ?


Merci d'avance

#2 Re: Code des sociétés. » Code des taxes assimilées aux timbres » 2006-05-24 01:27:20

Bonjour,

Ma question est la suivante:

Qu'entend-on par taxes assimilées aux timbres ?
Je ne comprends pas ce que l'on entend par timbre.
Pourriez-vous m'éclairer?


Merci d'avance

#3 Re: Impôts des personnes physiques » Taxation des prestations d'assurance » 2006-05-18 23:45:34

Bonjour à tous,

J'aurais voulu vous demander si vous saviez comment se passait la taxation de l'indemnité d'une assurance hospitalisation : à quel taux et dans quel case de la déclaration IPP ?

Une autre question que je me pose concerne une assurance groupe financée en partie par l'employeur et les employés. Le CIR prévoit une taxation distincte:

de 16,50% du capital constitué en partie par cotisations patronales
de 10% du capital constitué  par des cotisations personnelles

Cela signifie-t-il que je vais devoir inscire deux montants dans la déclaration fiscale, un pour le capital constitué par l'employeur et l'autre pour capital constitué  par l'employé ? (si oui, où vais-je trouver ces informations ?)

Merci d'avance

#4 Re: Comptabilité générale » Chèque repas » 2006-04-12 17:18:04

Bonjour,

J'aurais voulu avoir votre aide à propos de la comptabilisation des chèques-repas dans l'hypothèse ou il s'agit d'un avantage de toute nature et d'un avantage social.

1. Ce qui m'interrèse, c'est la comptabilisation de l'achat des chèques repas et ensuite, l'ecriture qui permet à la société de faire la récupération de la quote-part du travailleur.


2. Deuxièmement, pourriez vous me dire comment enregistrer l'écriture de rémunération quand il s'agit d'un avantage de toute nature, car la quote-part patronale est considéré comme une rémunération et je ne sais pas comment calculer le précompte professionnel, la cotisation onss de 13,07% et la patronale.

J'espère avoir été clair, merci d'avance de votre aide.

#5 Re: Comptabilité générale » Activation d'une licence après contrôle fiscal » 2006-03-16 15:28:41

Notre réviseur vient de passer et nous confirme l'utilisation du compte 76..., un grand merci pour l'information.

#6 Re: Comptabilité générale » Activation d'une licence après contrôle fiscal » 2006-03-14 12:16:46

Nous avons pris une licence totalement en charge en 2004, or, nous aurions dû activer cette charge et l'amortir en linéaire en 5 ans. Quelle écriture devons-nous faire en 2005 pour régulariser la situation (exemple: achat 1000€).
Quelle est la contrepartie du compte 210 (licence) lors de l'activation ?
Merci de votre aide.

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