Bonsoir, super, merci pour l'article!
J'hésitais fortement.

Bonne soirée.

Vous laisseriez un an comme cela sans la multiplication alors?

J'ai fait plusieurs recherches, on parle de 2004, puis on dit que des changements ont été apportés par après ce qui fait que je ne m'y retrouve plus!

Même souci que Olix! J'ai essayé en manuel, mais rien n'y fait.... J'essaie depuis 4 jours, et étant hors délai je ne pense pas que ce soit dû à une surcharge. J'ai sonné à l'administration pour avoir un délai. Ils m'ont dit qu'ils ne contrôlaient les tva que le 10 du mois suivant et que si le paiement avait été fait avant le 20, il n'y aurait pas d'amende, quelqu'un en a déjà entendu parler?

Chez moi çà fonctionne maintenant!!!

J'ai téléphoné aujourd'hui suite à un message d'erreur que j'ai aussi chez moi. Ils ne savent pas si cela va être réparé pour demain....

Bonjour,
Pour un de mes clients, j'essaie d'introduire le listing tva. Lors du dépôt intervat me génère une erreur pour numéro de tva inconnu. Je suis allée faire une vérification et il s'agit en fait du numéro d'une Ltd (anglaise) avec une filiale en Belgique.
Est-ce que je l'indique comme non-assujetti? Pourquoi ne doit-il pas se trouver dans le listing?

Merci

Bonjour,

Après mon résumé sur l'infographie, j'en viens au dessin...

Si la vente a lieu en Belgique:
- 6% si vendu à une personne se situant en Belgique (assujetti ou non)
- 21% si le dessin a subi une retouche informatique avant d'être vendu (assujetti ou non)
- 0% (intracom) si la vente a lieu en Belgique a un assujetti de UE
- 6% si la vente a lieu en Belgique a un non-assujetti de l'UE

Si la vente a lieu dans un pays de l'UE (le client fait régulièrement des expositions dans l'UE):
- application de la TVA du pays où se situe la vente (d'où paiement de la TVA dans ce pays)

Est-ce bien correct?

Merci!

Bonjour,

Une personne décide faire de l'infographie. Ses prestations vont de la création du logo aux produits dérivés (site internet, cartes de visite, organisations d'évènements pour promouvoir les produits ou faire connaître la société...).
J'ai essayé de faire un résumé de la situation afin de l'expliquer au client. Pourriez-vous m'indiquer si cela est exact?

Si je ne me trompe, d'après les nouvelles règles et comme il s'agit d'un travail intellectuel:
- si le client n'est pas un assujetti et s'il est domicilié en Belgique ou dans l'UE, j'applique la TVA belge normallement.
- si le client n'est pas un assujetti mais s'il est domicilié en-dehors de l'UE, je ne facture pas de TVA et je mets la somme totale en grille 47.
- si le client est un assujetti en Belgique, j'applique la TVA normallement.
- si le client est un assujetti se trouvant dans l'UE mais en-dehors de la Belgique, je facture sans TVA mais cela tombe sous l'intracommunautaire d'où l'établissement du listing tva intracom. Et s'il se situe en-dehors de l'UE, de nouveau, je facture sans tva, je mets en case 47 la somme totale et je sors le listing intracom.
- Pour l'organisation d'évènement, je dois facturer la tva du pays où sera organisé l'évènement. (Pour ce dernier point, je ne saisis pas très bien pour la déclaration tva, je devrai faire une déclaration de tva dans le pays où a lieu l'évènement alors?)

Concernant les taux de tva appliqués:
- pour tous les produits dérivés (cartes de visites, site internet,...) j'applique 21% de tva.
- pour les organisations d'évènements, j'applique 21% de tva.
- pour la création du logo, je pensais appliquer un taux de 6% mais à l'administration, on me dit que je pourrais aussi appliquer 21% de tva... Quelqu'un aurait plus d'infos?

Je vous remercie grandement!

Je pense aussi à l'encoder par le 178000, cautionnements reçus en numéraire?

Une gentille âme pourrait-elle m'aider?
J'ai téléphoné ce jour à deux contrôles. Un m'a dit que l'ancien formulaire serait refusé et l'autre m'a dit ok jusque février...

Bonjour à tous,

J'ai ici quelques souches de restaurant en Espagne et une facture d'hôtel pour un de mes clients.

Comment cela va-t-il fonctionner au niveau de l'encodage?

Je possède le programme Bob Softaware. J'ai choisi l'option CEE (pour pays européens) , BD (pour biens et services déductibles) et puis j'avais mis 0 en code TVA mais lors de la déclaration TVA, le programme a détecté des erreurs et j'ai dû remplacer le code 0 de tva par 21%. Le programme calculait donc une tva due et une tva déductible.

Comment faites-vous d'habitude pour encoder ce genre de documents?

Je vous remercie.

Bonjour,

Je viens d'apprendre de la part d'un avocat que les honoraires prodéo pouvaient (en fonction d'un certain pourcentage), être déclarés en arriérés.

Avez-vous déjà entendu cela?

Je viens de sonner à un contrôleur qui m'a certifié que l'avocat était taxé sur l'année où il percevait ces revenus...

Merci,